Délibérations

2021

Délib n°01-2021-Adoption RI conseil


Délib n°02-2021-Approbation Déclation projet 1 Lotissement Mroalé


Délib n°03-2021-DM n03 au BP 2020


Délib n°04-2021-Délocalisation réunions conseil


Délib n°05-2021-Demande financement études baie de Soulou


Délib n°06-Demande de financement aménagement rivières de Sada


Délib n°07-2021-Validation et mise en oeuvre PCAET


Délib n°08-2021-Transfert compétence AOM


Délib n°09-2021-Plan financement voie accès lycée MJI


Délib n°10-2021-Fixation durées amortissements immobilisations


Délib n°11-2021-Création et transformation emplois


Délib n°12-2021-Création service mutualisé PM Interco


Délib n°13-2021-Définition IC compétence Pol logement


Délib n°14-2021-DOB 2021


Délib n°15-2021- FONDS DE CONCOURS CHICONI


Délib n°16-2021- SUBVENTION OFFICE DE TOURISME 3CO


Délib n°17-2021- FONDS FRICHES CENTRE BOURG DE SADA


Délib n°18 -2021-SUBVENTION MISS EXCELLENCE


Délib n°19-2021- SUBVENTION OFFICE DE SPORT 3CO


Délib n°20-2021 TAUX FISCALITE


Délib n°21-2021- FIXATION AC


Délib n°22-2021- CG 2020


Délib n°23-2021- CA 2020


Délib n°24-2021- AFFECTATION DE RESULTATS 2020 AU BUDGET 2021


Délib n°25-2021- VOTE DE BUDGET PRIMITIF 2021


Délib n°26-2021- Les aides immobillières aux entreprises


Délib n°27-2021- Convention de developpement économique


Délib n°28-2021- Transfert à la 3CO du projet de construction ( marché couvert à kahani)


Délib n°29-2021- Fixation du montant de la taxe GEMAPI


Délib n°30-2021- Contrat de relance et de transition écologique


Délib n°31-2021- Accord de relance


Délib n°32-2021- Décision Modification n°1


Délib n°33-2021-Actes pris en vertu des délégations du président et du bureau


Délib n°34-2021-Plan Prévisionnel d’investissement 2021-2026


Délib n°35-2021-Contrat de relance pour la transition écologique


Délib n°36-2021-Demande de subvention pour la prise en charge du poste de chargé d’opérations de construction


Délib n°38-2021-AMI-Transformation numérique


Délib n°39-2021-Attribution d’une subvention et convention avec l’association Randoclean


Délib n°40-2021-Délégation du droit de préemption urbain au président


Délib n°41-2021-Plan de gestion du risque Inondations de Mayotte


Délib n°42-2021-Convention de mise à disposition de matériéls au bénéfice de l’Office de Tourisme


Délib n°43-2021-Avenants aux conventions financières 2020-2021 avec l’Office


Délib n°44-2021-Convention Petites Viles de Demain ORT Ouangani


Délib n°45-2021-Rapport d’activité communautaire


Délib n°46-2021-Demande d’accompagnement CD976 déménagement siège provisoire et pôle de services communautaire


Délib n°47-2021-Constitution de réserves foncières dans le cadre de la réalisation de la voie d’accès au lycée de Mtsangamouji


Délib n°48-2021-Budget communautaire


Délib n°49-2021-Tableau des effectifs


Délib n°50-2021-Décision modificative n°2


Délib n°52-2021-Convention de veille foncière entre l’EPFAM et la 3CO sur la maitrise foncière de la ZAC de Ouangani


Délib n°53-2021-Convention entre la 3CO et la CCI Mayotte sur le soutien au petit commerce


Délib n°54-2021-Déplacement des élus au congrès des maires de France et salon International du tourisme et des voyages de Colmar


REGLEMENT-INTERIEUR-DU-CONSEIL-3CO-2020-2026-Adopte


DELIB 55 PARCELLES AIRES DE JEUX COMMUNAUTAIRES


DELIB 56 CONVENTION CADRE 3CO MISS EXCELLENCE


DELIB 57 REGULARISATION FONCIERE CUISINE CENTRAL


DELIB 58 Conseil de développement création, organisation et fonctionnement


DELIB 59 RI avenant formation des élus


Délib 60 RI avenant présentéisme des élus


DELIB-61-MJD


DELIB-62-DDE-SUBV-MJCSC


DELIB 63 TRANSFERT MO CENTRE-BOURG SADA


DELIB 64 Poste technicien de rivière demande de subvention ARS


Délib n°65-2021-Compte rendu des actes pris en vertu des délégations du conseil communautaire


Délib n°66-2021-Organisation du temps de travail


Délib n°67-2021-Budget communautaire -RIFSEEP


Délib n°68-2021-Instauration du compte épargne temps au sein de la 3CO


Délib n°69-2021-Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes


Délib n°70-2021-Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes


Délib n°71-2021-Budget communautaire -Protection sociale Débat


Délib n°73-2021-Budget communautaire-Décision Modificative n°3


Délib n°74-2021-Autorisation d’engager,liquider et mandater les dépenses d’investissement


Délib n°75-2021-Adoption du règlement intérieur de la commande publique


Délib n°76-2021-Régularisation foncière gratuite commune de Ouangani


Délib n°77-2021-Régularisation de la parcelle AD 154a,155d commune de Tsingoni


Délib n°78-2021-Demande d’Autorisation d’Occupation Tempraire Commune de Tsingoni


Délib n°79-2021-Budget communautaire-Siège provisoire demande de subvention auprès du CD976


Délib n°80-2021-Budget communautaire-Police intercommunale et service environnement-Demande de subvention DETR

2020

Délib n°64-2020- Paiement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2020


Délib n°65-2020 Protocoles d’engagements pour la politique de la ville


Délib n°66-2020- Financement par le contrat de convergence des projets 2020 de la 3CO sur le developpement du tourisme


Délib n°67-2020- Suspension du partenariat avec l’office intercommunal du sport


Délib n°68-2020- Création Pole economique et solidaire


Délib n°69-2020 – Acquisition des terreins dits GOLFE à combani


délib n°70-2020 – Enlevement d’encombrant dans les communes de la 3co


Délib n°71-2020- Débat d’orientation budgetaire 2020


Délib n°72-2020-Avenant n1 AFD-Etude plages


Délib n°73-2020-Participation financière 3CO-Etude des plages


Délib n°74-2020-Attribution suvention OT3CO-Convention d’objectifs


Délib n°75-2020-Approbation CG 2019


Délib n°76-2020-Vote CA 2019


Délib n°77-2020-Affectation résultats 2019


Délib n°78-2020-Adoption BP 2020


Délib n°79-2020-Attribution compensation 2020


Délib n°80-2020-Prise en charge voies accès lycée du nord


Délib n°81-Election du président de la 3CO


Délib n°82-Détermination des vice-présidents


Délib n°83-Election des vice-présidents


Délib n°84-Délégation d’attributions du conseil au président


Délib n°85-Désignation des représentants de la 3CO au SIDEVAM976


Délib n°86-Fixation indemnités des élus


Délib n°87-Droit à la formation des élus


Délib n°88-Création Commissions thématiques


Délib n°89-Election membres commissions thématiques


Délib n°91-Création CLECT


Délib n°92-Création CIID


Délib n°93-location immeuble siège 3CO


Délib n°94-Adhésion à l’AdCF


Délib n°95-DM n°1 au BP 2020


Délib n°96-Fixation durées immobilisations


Delib n°97-Représentants 3CO auprès de l’OT3CO


Delib n°98-Représentants 3CO auprès Office de Sport 3CO


Delib-n°99-Representants-3CO-aupres-GAL-NORD


Delib n°100-Représentants 3CO auprès GAL SUD


Delib n°101-Représentants 3CO auprès Interco Outremer


Delib n°102-Représentant 3CO auprès Conseil Architecture


Delib-n°103-Representants-3CO-aupres-Comite-Eau-et-Biod


Delib n°104-Adhésion 3CO auprès AMF-103e congrès


Delib n°105-Demande subvention étude GEMAPI


Delib n°106-Demande subvention-Atlas biodiversité


Delib n°107-DUP projet aménagement Soulou


Delib n°108-Demande d’emprunt auprès de l’AFD


Delib n°109-Projet cuisine centrale intercommunale


Délib n°110-DM n° 2au BP 2020


Délib n°111-Demande financement CCT-voie du golf de Combani


Délib n°112-Création emploi Directeur de cabinet


Délib n°113-Mise à dispo moyens numériques aux élus


Délib n°114-Demande convention avec le CDM-gestion et entretien rivières


Délib n°115-Demande financement except. au CDM – Piste du golf


Délib n°116-Mise en place fonds de concours


Délib n°117-Emprunt AFD de 5 millions d’euros


Délib n°118-Attribution fonds de concours-2020


Délib n°119-Désignation d’un élu acquéreur


Fiche d’émargement conseil 23.05.2020


PV élection du président et des vice-présidents

2019

Délib n°01 – 2019 – Autorisant le président à conclure la convention ACTE avec le prefet de Mayotte


Délib n°02 – 2019 – Prise en charge des depenses d’investissement avant vote du BP 2019


Délib n°03 – 2019 – Affectation de financement dans le cadre du contrat de ruralité 2017-2020 – Exercice 2018


Délib n°04 – 2019 – Demande de financement dans le cadre du contrat de ruralité 2017-2020 – Exercice 2019


Délib n°05 – 2019 – Débat d’orientation budgetaire 2019


Délib n°6 – Reprise contrat maitrise d’oeuvre du marché de m’tsangamouji


Délib n°8 – Règlement d’attribution de subventions au sein de la 3CO


Délib n°9 – Vote du compte de gestion


Délib n°10 – Vote du compte Administratif


Délib n°11 – 2019 Affectation des resultats


Délib n°12 – Vote des taux de fiscalité 2019


Délib n°13 – Vote du Budget Primitif 2019


Délib n°14 – Demande de subvention DETR au titre 2019 pour l’aménagement de soulou


Délib n°15 – Réalisation des études pré-opérationnelles du projet d’aménagement du centre-bourg de sada


Délib n°16; Modification de la délib n°10 du 30 mars 2019 portant vote du compte Administratif 2018


Délib n°17; Modification de la délib n°11 affectation de resultat 2018 au bp 2019


Délib n°18; La decision moodificative n°1


Délib n°19; La décision modificative n°2


Délib n°20; Participation au séminaire du 25 avril 2019


Délib n°21; Déplacement de monsieur HAMADA Dahalane Patrick


Délib n°22; Déplacement des élus de la 3co


Délib n°23 – L’organisation d’une semaine de formation sur le territoire de la 3co pendant les vacances d’octobre


Délib n°24; Transfert à la 3co du projet de réalisation de la piste agricole de Mroalé 2019


Délib n°25; Participation de Monsieur SAID Mohamed Barrabé


Délib n°26; Adhésion de la 3co au GIP relatif ç la politique de la ville


Délib n°27 – Adhésion à l’ADNCM


Délib n°28; Acquisition foncière


Délib n°29 – 2019 Demande de subdention FSIL et FNADT au titre de l’année 2019


Délib n°30 -2019 création d’emplois


Délib n°31; 2019; Adhésion de la 3CO au GAL Ouest Grand Sud


Délib n°32 – 2019 – Adhésion de la 3CO à l’ANDES


Délib n°33 – 2019 – Complément de délibération relative à l’élaboration du PLUI-H sur le volet concertation


Délib n°34 ; 2019; Décision Modifcative n°3 au BP 2019


Délib n°35 – 2019 – Organisation de l’évènement sportif – Ouzouri wa Mwendro 2019


Délib n°36 – 2019 – Organisation de Miss Excellence-Edition 2019


Délib n°37 – 2019 – Déclassement du site de construction du lycée du nord – mise en compatibilité du PLU de la commune de Mtsangamouji


Délib n°38 – 2019 – Désignation d’un élu acquéreur en matière d’immobilisation foncière.


Délib n°39 – 2019 – Demande de fonds Balnier pour le projet de revitalisation du Centre-bourg de SADA


Délib n°40 – 2019 – Demande de subvention de l’association Art et Education de SADA


Délib n°41 – 2019 – Extension du siège de la 3CO en étage


Délib n°43 – 2019 – Avenant au marché de maitrise d’oeuvre du jardin de chembenyoumba


Délib n°44 – 2019 – Mise en place de déplacement urbain à titre expérimental


Délib n°45 – 2019 – Projet de création d’une zone d’activités agro-touristique à Soulou


Délib n°46-2019 – Choix du mode de gestion du PER de Coconi


Délib n°47 – 2019 -Partenariat avec le rectorat de mayotte pour la construction d’une cuisine centrale


Délib n°48 – 2019 – DM n°4 – PB 2019


Délib n°49 – 2019 – Subvention de financement d’un poste de technicien de sport de nature


Délib n°50 – 2019 – Création d’un Office de commerce et de l’artisanat de la 3CO


Délib n°52 – 2019 – Désignation d’élus référents de la mobilité


Délib n°53 – 2019 – Désignation de deux élus referents aupres du GAL OUEST GRAND


Délib n°55 – 2019 – Octroi de subvention à l’office de sport au titre de lexercice 2019


Délib n°56 – 2019 – Dde subv du CD pour les etudes, les travaux et l’accompagnement pour l’aménagement de 2 zones d’activités économique


Délib n°57 – 2019 – Complement de la délib n°30 du 09-07-2019 portant création d’emplois


Délib n°58 -2019 – Charte d’engagement du nouveau réseau de proximité des finances publiques


Délib n°59-2019-Décision modificative n°5 du Budget primitif 2019


Délib n°60-2019-Acquisition foncier du golf de combani


délib n°61-2019 – règlement des modifications des plui pendant la période d’élaboration du PLUI-H


Délib n°62-2019 – Signature la convention d’utilisation d’un outil d’aide à l’évaluation domaniale


Délib n°63-2019-Attribution des marchés des espaces de jeux de sada et tsingoni

2018

Délib n° 01-2018-Participation de 2 élus à l’AG d’Interco Outremer à Paris


Délib n° 04-2018-Fixation des durées des immobilisations


Délib n° 05-2018-Demande de financement DETR 2018


Délib n°03-2018 Autorisation à engager-liquider-mandater des dépenses d’investissements avant vote BP 2018


Délib n°06-2018 Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des innondations


Délib n°07-2018 fixation produit taxe pour la GEMAPI


Delib n°08-2018 autogarantie dans le cadre de la subvention LEADER


Délib n°09-2018 Demande subvention LEADER (EUROPE FEADER PAS COMPLETE)


Delib-n°10-2018-DOB-2018


Délib n°11-2018 taux fiscalité directe locale 2018


Délib n°12-2018 Attribution de la compensation definitive pour 2018 des communes au profit de la 3CO


Délib n°13-2018 Demande de subvention FRAFRU 2018pour le projet d’aménagement du quartier de kahani


Délib n°14-2018 demande subvention FRAFRU 2018 CHEMBENYOUMBA


Délib n°15-2018 Attribution d’indemnité de conseil au comptable du tresor municipal


Délib n°16-2018 Vote du budget primitif 2018


Délib n°17-2018 Vote du compte de Gestion


Délib n°18-2018 Vote compte administratif 2017


Délib n°19-2018 Affectation de résultats 2017


Délib n°20-2018 Convention d’objectifs d’intermediation locative


Délib n°21-2018 Participation du président de la 3CO à la reception du Président de la république du 31 mai 2018


Délib n°22-2018 Déplacement du president M.HAMADA Dahalane patrick à paris du 25 au 27 juin 2018


Délib n°23-2018 Modification de la délibération n°04-2018 du 21012018 relative à la fixation des durées des immobilisations


Délib n°23-2018 Modification de la délibération n°04-2018 du 21012018 relative à la fixation des durées des immobilisations


Délib n°24-2018 Revision des taux de calcul d’indemnités de fonction des elus communautaires


délib n°25; 2018 PLUI complémentaire


delib n°26 – 2018 subvention centre d’interprétation Soulou


délib n°27-2018 répartition FPIC 2018


Délib n°28-2018 Participation aux rencontres Interco’s


Délib n°29; 2018 Transfert projet marché de proximité de Mtsangamouji


Délib n°30-2018 Création de poste


Délib n°31-2018 Subvention à l’association Miss prestige Mayotte


Délib n°32-2018 Décision Modificative n°1


Délib n°33-2018 Nomination du membre suppléant de la commission d’élaboration du SAR


Délib n°34-2018 nouvelle reprticion FPIC


Délib n°35-2018 Intégration du président de l’office de tourisme au bureau de la 3CO


Delib n°36; 2018 DM2 au BP 2018


Délib n°37; 2018 DM 3 au BP 2018


Délib n°38 – 2018 Participation d’un conseiller communautaire au au conseil de rivage de l’océan indien


Délib n°39 ; 2018 Fixation du montant de la taxe GEMAPI au titre de 2019


Délib n°40; 2018 Soutien au projet maison medicale


Délib n°41-2018 Désignation du representant de la 3CO AU CONSEIL D4ADMINISTRATION DE L4oFFICE DU SPORT DE MAYOTTE


Délib n°42-2018 Signature du Plan de convenrgence et de transformation de mayotte


Délib n°43-2018 Convention plan climat-Air-Energie territorial avec L’AFD


Délib n°44-2018 Convention de groupement de commande avec l’AFD pour une etude de faisabilité sur le littoral de la 3CO


Délib n°45-2018 CRéation d’un pole d’attractivité, de développement et d’aménagement de la 3CO


Délib n°46-2018 Développement multisport nature.

2017

Délib n° 01-CCCO-2017 DM2


Délib n° 02-CCCO-2017 PROJET CUISINE CENTRALE


Délib n° 03-CCCO-2017 DDE SUBV DETR


Délib n° 04-CCCO-2017 MODIF PARTICIPATIONS COMMUNES A LA 3CO


Délib n° 5-2017-CCCO-Dob 2017


Délib n° 6-2017-CCCO-Projet de territoire


Délib n° 7-2017-CCCO-Définition intérêt communautaire et modification des statuts


Délib n° 8-2017-CCCO-Création des postes 2017


Délib n° 10-2017-CCCO-Indexation des salaires


Délib n° 11-2017-CCCO-Adoption CG 2016


Délib n° 12-2017-CCCO-Adoption CA 2016


Délib n° 13-2017-CCCO-Affectation Résultat de clôture 2016


Délib n° 14-2017-CCCO-Vote des taux d la FDL 2017


Délib n° 15-2017-CCCO-Vote BP 2017


Délib n° 16-2017-CCCO-Prescription PLUI

Délib n° 18-2017-CCCO-Afiliation au régime assurance chômage

 

Délib n° 19-2017-CCCO-Régularisation Participation du Pt au CA Interco Outremer


Délib n° 21-2017-CCCO-Modification du Règlement Intérieur du Conseil


Délib n° 22-2017-CCCO-Contrat ruralité


Délib n° 23-2017-CCCO-Dde mise à dispo parcelle CDM- construction siège 3CO


Délib n° 24-2017-CCCO-Dde mise à dispo parcelle CDM-Construction cuisine centrale


Délib n° 25-2017-CCCO-Lancement projet extension siège de la 3CO


Délib n° 26-2017-CCCO-Acquisition d’un véhicule de service


Délib n° 27-2017-Modification délib n° 2-2017-paiement facture 2016 AGORA pr cuisine centrale


Délib n° 28-2017-CCCO-DM n° 1 au BP 2017


Délib n° 29-2017-CCCO-Dde subv pour l’amélioration des connaisances des aléas sur certains sites


Délib n° 30-2017-CCCO-Modification de la composition des commissions Finances et Aménagement


Délib n° 31-2017-Répartition FPIC 2017


Délib n° 32-2017-Adhésion 3CO au service médecine préventive


Délib n° 33-2017-Adoption RI MAPA


DELIB 34 PORTANT PROCEDURE D’URGENCE


Délib n°35 portant désignation des membres de la CIID


Délib n°36 portant presentation de l’avis de la CRC sur BP de la CCCO


BORD 37 DM 2 DU BP2017


Délib n°38 portant vote des taux de fiscalité directe locale


DELIB 39 PORTANT PROMOTION DES AGENTS


DELIB 40 PORTANT ANNULATION DELIB 27-2017


DELIB 41 PORTANT DMDE SUBVENTION BIODIVERSITE


DELIB N 42 PORTANT CESSION PARCELLE EXTENSION SIEGE


DELIB 43 PORTANT DMD SUBVENTIOIN CONTRAT DE RURALITE


DELIB N°44 PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION


DELIB N 45 PORTANT DM N°3


DELIB N 46 CREATION OFFICE DE TOURISME


DELIB N 47 PORTANT RENFORCEMENT CDET


DELIB N 48 PORTANT RAPPORT DE LA CLECT


Délib n° 49-2017-aménagement site cascade de Soulou


Délib n° 50-2017-sentiers des randonnées


Délib n° 51-2017-Mise en place compatibilité PLU Ouangani


Délib n° 52-2017-Modification délib n° 31.03.2017


DELIB N° 53-2017PORTANT APPROBATION STATUT COMITE DE TOURISTE


DELIB N° 54-2017 PORTANT DESIGNATION MEMBRE COMITE TOURISTE


Délib n° 55-2017-Schéma de mutualisation


Délib n° 56-2017-Fixation du taux de la taxe d’aménagement


Délib n° 57-2017-Annulation et remplacement délib n° 49-2017-subv-cascade de Soulou


Délib n° 58-2017-Annulation et remplacement délib n° 50-2017-subv réhabilitation sites randonnées


Délib n° 59-2017-Suppléant collège élus Office de tourisme


Délib n° 60-2017-Modification délibération n° 60-2017-DM n° 3


Délib n° 61-2017-Remplacement de M. Chibaco Issa, délégué de la 3CO auprès du SIDEVAM976


Délib n° 62-2017-Changement de la présidence commission d’aménagement

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