Catégorie : 2023

Délib-n°11-2023-Convention HSPC avenant n°1

Délib-n°10-2023-Présentation du rapport d’égalité entre les femmes et les hommes

Délib-n°09-2023-Présentation du rapport d’activité 2022 de l’OT

Délib-n°8-2023-Adoption du compte administratif 2021 de l’OT

Délib- n°7-2023-OT-Adoption du budget 2023

Délib-n°6-2023-Parcelles AP 194 et AS 84 commune de Tsingoni -AOT Golf

Délib-n°05-2023-Débat d’orientation budgétaire

Délib-n°04-2023-Régime indemnitaire de la filière Police municipale intercommunale

Délib-n°03-2023-Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable

Délib n°02-2023-Présentation du rapport du président suite aux observations définitives de la CRC