Catégorie : 2020

Délib n°92-Création CIID

Délib n°91-Création CLECT

Délib n°89-Election membres commissions thématiques

Délib n°88-Création Commissions thématiques

Délib n°87-Droit à la formation des élus

Délib n°86-Fixation indemnités des élus

Délib n°85-Désignation des représentants de la 3CO au SIDEVAM976

Délib n°83-Election des vice-présidents

Délib n°84-Délégation d’attributions du conseil au président

Délib n°82-Détermination des vice-présidents